LIVRAISON ET RETOURS

Modes de livraison

Différents modes de livraison sont proposés sur le site en fonction de différents paramètres de lieu de livraison, de choix du client et de faisabilité :

· Livraison à l'adresse indiquée par le client

· Livraison en Point Relai

· Livraison en Clic & Collect avec retrait de la commande en magasin à 92100 Boulogne-Billancourt (voir chapitre 9.1 Clic & Collect)

· Livraison en Drop Shipping directement par l'un de nos fournisseurs à l'adresse indiquée par le client

Les modes de livraison ne sont pas opposables.

Le client choisit, si cela est possible, le mode de livraison parmi ceux proposés.

Accessoirement.shop conserve le choix du transporteur.

Modalités de livraison

Les livraisons, à partir du site Accessoirement.shop, s'effectuent en France métropolitaine, en Corse, dans les Dom Tom, en Europe et dans le monde entier.

(Sous réserve de réglementation spécifique à chaque région ou pays)

La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le client.

Cette adresse peut être une adresse personnelle ou une adresse professionnelle.

Les adresses postales ou type Cedex ne sont pas admissibles.

Les adresses tierces ne sont pas acceptées (livraison à l’adresse d’un ami ou du gardien par exemple !)

La livraison en Point Relais est subordonnée au réseau de Point Relais de la plateforme avec qui nous sommes en contrat. S'il n'y a pas de Point Relais près de l'adresse que vous avez indiquée, ce mode de livraison ne sera pas possible.

Le retrait de marchandise par le service Clic & Collect est proposé pour les clients de la Région Parisienne ou proches du magasin Accessoirement.

Délai de livraison

Le délai de livraison est la date, convenue et indiquée sur le panier du client sur le site, à laquelle une commande est prévue d'être mise à la disposition du client : à l'adresse qu'il a indiquée, en souffrance à la Poste ou en Point Relai ou encore au magasin Accessoirement 92100 Boulogne-Billancourt, en cas de choix de retrait en mode Clic & Collect.

Accessoirement.shop s'engage à respecter au mieux les dates d’expédition et de livraison qui sont indiquées sur le site.

Toutefois, ces délais sont donnés à titre indicatif.

De nombreux facteurs et donc aléas peuvent entraver cette notion de délai qui peut vite devenir élastique.

Accessoirement.shop peut indiquer sur son site, au niveau du panier, une indication de disponibilité selon 3 états :

En stock (ce qui signifie en stock au dépôt de FenNec-One.com). L’article est éligible pour être expédié.

En attente (ce qui signifie que le produit est en attente de livraison et se situe en logistique entre le dépôt de notre fournisseur et le nôtre – le délai d’arrivage chez FenNec-One.com est de quelques heures à quelques jours). Parfois la marchandise est déjà dans nos locaux mais n’a pas encore disponible car non encore traitée ni saisie !

En commande, indique que nous devons commander spécifiquement l’article et la référence précise qu’a demandés notre client. Dans ce cas, le délai d’arrivage ou délai de réassort interne chez FenNec-One.com est une fourchette comprise entre 24 à 48 heures et 8 à 10 jours.

Dans le 1ercas (24 à 48 heures) le fournisseur nous fait parvenir la marchandise concernée de suite car il l’a en stock, dans le second cas (8 à 10 jours) le fournisseur attend lui-même un arrivage de cette marchandise, ou une latence existe due à un regroupement de produit à nous livrer.

Ensuite au niveau du récapitulatif de la commande avant paiement, un délai de livraison de l’envoi total de la commande sera indiqué avec la date probable de mise à disposition à l’adresse indiquée par le client.

Il faut par ailleurs bien distinguer :

Un délai d’expédition : délai entre la validation de la commande du client et le départ de la marchandise de notre entrepôt.

Un délai de réassort : le temps qu’il est nécessaire pour s’approvisionner d’un article non disponible chez nous.

Un délai de livraison qui intègre le délai d’expédition, plus le délai d’acheminement et indique la date de mise à disposition de la marchandise auprès du client. A noter qu’un client peut avoir son ou ses colis en souffrance par exemple en point relai et ne pas aller les chercher ! Le client sera considéré comme étant livré bien que n’ayant pas la jouissance de la commande de ses articles.

Un délai de jouissance qui prend en compte le moment où le client peut utiliser le ou les produit.s qu’il a commandé.s .

Tous ces délais voient leur point de décompte à partir de l’envoi du mail de confirmation de commande auprès de notre client.

Le délai d'approvisionnement d’un de nos fournisseurs vers Accessoirement.shop à Boulogne, pour un article non disponible en stock, mais déjà référencé préalablement chez nous, est inférieur à 72 h pour 75% des cas.

Le délai d'un article que Accessoirement.shop doit commander auprès de ses fournisseurs, pour un produit non disponible en stock et non référencé sur notre site est nécessairement plus long faute d’historique de mouvement avec cet article.

Ce délai est plus aléatoire encore pour une commande pour laquelle une fabrication spécifique est requise.

Les délais ci-dessus indiqués sont donc indicatifs et n’intègrent pas d’éventuels retards dûs à des validations ou autorisations de paiement, ni des retards administratifs de dédouanement pour certains pays.

Livraisons fractionnées

Dans le cas d'une commande comprenant plusieurs articles, dont chaque article peut avoir un délai de disponibilité différent, le délai de livraison indiqué au niveau du panier final est toujours fixé sur l'article le plus long à être approvisionné.

Lorsque nous prenons conscience qu'un délai ne pourra être tenu par rapport à celui indiqué sur le récapitulatif de la commande, nous nous engageons à vous informer par mail, SMS ou par téléphone de l'éventuel report de date.

Dans le cas où l'article le plus long à être livré traduirait un trop grand écart avec d’autres articles en commande qui seraient disponibles en stock, Accessoirement.shop échange avec son client pour trouver une solution d’attente globale (un seul envoi) ou de fractionnement pour un envoi avancé (deux envois).

Dans ce dernier cas de fractionnement de livraison d’une commande, 2 cas de figure :

Le client est adhérent Carte FenNec et le port lui sera offert pour un envoi avancé.

Il conserve son statut initial d’incidence de port, indiqué lors de la validation de la commande, pour le solde restant à livrer.

Le client n’est pas adhérent Carte FenNec, il devra alors s’acquitter des frais de port correspondant à une livraison avancée. En ce qui concerne le solde restant à livrer, le client conserve son obligation de régler les frais de port qu’il devait initialement régler pour cette commande ou conserve son atout de franco de port si il était prévu qu’il ne règle pas de port pour cette commande.

En toute circonstance, Accessoirement.shop ne pourra fractionner une commande qu’en deux livraisons maximum.

Dans tous les cas d’une commande multiple comprenant plusieurs articles, dont un ou plusieurs seraient disponibles en stock, alors que un ou d’autres seraient en attente de livraison ou à réapprovisionner, Accessoirement.shop s’engage à mettre de côté les articles disponibles qui ne seraient pas tout de suite expédiés.

Indisponibilité des articles

Malgré nos efforts à retransmettre sur le site Accessoirement.shop les bonnes informations de disponibilité des stock d’une part et d’autre part à tenir compte des informations à priori fiables de nos fournisseurs quant à la disponibilité de leur stock, il est malheureusement toujours possible qu’un écart et donc une erreur se glisse sur la disponibilité d’un article dont le client a besoin.

Un fournisseur, par exemple, peut oublier ou omettre de nous tenir informé de l’abandon d’un article de son catalogue, qui de ce fait ne sera plus disponible.

C’est pourquoi en cas d’indisponibilité de livrer un article alors qu’une livraison était envisagée, Accessoirement.shop contactera tout de suite son client pour lui proposer un délai supplémentaire, un échange contre un article similaire ou un remboursement si le client en décide ainsi. (Voir modalités de remboursement chapitre 16.1)

Charge au client d'accepter ou pas ces éventuels reports de délai.

Les articles qui font l’objet d’une offre promotionnelle limitée dans le temps sont par principe également limités jusqu’à une éventuelle rupture de stock.

La rupture de stock d’un article, ou son indisponibilité pour quelque raison que cela soit, sur le site Accessoirement.shop ne saurait être acceptée comme un dommage préjudiciable ouvrant droit à une quelconque compensation financière.

Aucune indemnité ne pourra être demandée pour un dépassement de délai de livraison sauf à ce qu’un client nous fasse une demande expresse par écrit concernant un produit précis et qu’en retour nous acceptions de nous engager par écrit sur un délai garanti.

Accessoirement.shop ne saurait être tenu d’accepter une exigence de délai qu’il ne pourrait maîtriser.

Les actions personnelles se prescrivent par 5 ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer.

Délai pour une livraison en France métropolitaine

Toute commande passée, réglée et validée par FenNec-One.com avant 13 h du lundi au vendredi pour des marchandises indiquées comme étant en stock, sera prête à l'expédition le jour même ou le lendemain (hors jours fériés, hors jours ouvrés)

Cette même commande arrivant le vendredi matin pourra être disponible à l'enlèvement le vendredi ou tenant compte de 2 jours ouvrés (samedi et dimanche) le lundi suivant.

Délai pour une livraison dans les iles proches de la métropole

Le délai de livraison pour la Corse et les îles françaises de France non reliées par un pont sont rallongés de 48h par rapport au délai pour la stricte France métropolitaine continentale.

Délai Europe et reste du monde

Les délais de livraison pour les pays de la Communauté Européenne, les pays hors Communauté Européenne et les autres pays seront indiqués au dernier moment sur le site au niveau récapitulatif de commande, en fonction des paramètres suivants :

Pays de destination, nature des produits, poids et transporteur validé au moment de la commande.

Dépassement du délai de livraison indiqué

Lorsque les articles commandés par un client n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que des cas de force majeure ou du fait du client, la vente pourra être résolue et le client pourra demander un remboursement, expressément par écrit (Lettre Recommandée avec accusé de réception, par la Poste ou par Internet) et ce dans les conditions prévues aux articles L114-1 et L216-2 du Code de la Consommation.

Retard de livraison commande en attente

Dans le cas d'un retard de livraison, lorsque la commande est encore dans nos locaux, le client aura tout loisir d'annuler sa commande.

Retard de livraison commande en errance

Dans le cas où la commande est en cours d'acheminement et que notre client constate un retard anormal, nous lui demandons de se rapprocher de nos services par mail à contact@accessoirement.fr .

Dans le cas où suite à nos investigations, le transporteur nous indiquerait une livraison imminente mais surtout proche de l’environnement de notre client (son bureau de Poste ou l'un de ses proches Points Relais) nous demanderions à notre client de se rapprocher de cet intermédiaire pour que dernier lui indique où est sa commande.

Si malgré l’aide de notre client, sa commande est considérée comme perdue ou volée, il est de notre responsabilité de procéder à des recherches plus approfondies auprès de la chaine logistique et de faire en sorte que notre transporteur ouvre une enquête pour recherche de colis égaré.

Si la commande est retrouvée, elle sera livrée à notre client, cette fois-ci rapidement.

Si malgré cette résolution de problème, le client souhaitait se faire rembourser sa commande :

· Le client doit refuser la livraison de l'envoi, lequel de fait nous sera retourné.

· Le client peut également accepter la livraison puis nous la retourner dans son intégralité (cette commande en retour n'est pas sécable - le client devra nous retourner la totalité de l'envoi prévu)

Dans ces 2 cas de retours, le client doit absolument nous faire parvenir une demande d'avoir ou de remboursement, par mail recommandé ou lettre recommandée avec accusé de réception à contact@fennec-one.com .

Ce document protège notre client et permet d'acter le refus de livraison ou l'intention de ne pas accepter cette livraison.

Nous proposons alors à notre client un avoir ou un remboursement du montant de sa commande, y compris les frais de port si c'est le cas.

Retard de livraison avec marchandise introuvable

Il peut arriver qu'une livraison ne parvenant pas à notre client, celui-ci nous sollicite pour savoir où sont les produits qu'il a commandés.

Après investigation de notre part auprès du transporteur, celui-ci admet qu’un ou plusieurs colis sont perdus.

Nous prévenons de suite notre client par mail d’un nouvel envoi rapide conforme à sa commande.

Retard de livraison avec des produits spécifiques

En cas de livraison hors délai de marchandise spécifiquement fabriquée pour notre client ou son véhicule, dans les conditions hors délai comme décrites au chapitre 10.9 ci-dessus, nous proposerons à notre client, un dédommagement à apprécier entre les deux parties (l’éventuel dédommagement ne saurait dépasser le montant de l’article en cause) ou un avoir ou encore un remboursement sous 14 jours maximum, de la marchandise non livrée ou rendu non livrable dans les délais corrects.

Retard de livraison due à une fraude avec absence de livraison

Dans d'autres cas plus sensibles, où malgré les réclamations de notre client quant au délai de livraison outrepassé, nous aurions en notre possession une preuve de livraison avec un bordereau signé.

La marchandise n'aurait pas été livrée chez notre client, mais notre transporteur nous apporte une preuve de livraison, en produisant un document d'accusé de réception signé.

Accessoirement.shop et, ou le transporteur pourraient être amenés à procéder à une levée de doute du statut de retard pour conclure à un litige, une fraude ou un vol.

Accessoirement.shop serait amené à faire une enquête puis lancerait une procédure de non constatation de réception de colis.

Dans ce contexte, il est encore possible d'imaginer une livraison faite chez un voisin de notre client ou qu'un émargement ait été produit par un facteur qui connaîtrait bien notre client.

Dans ce dernier cas, évoquant des facilités et arrangements entre voisins, bien pratiques et humains, une réclamation pour remboursement de marchandises non livrées ou une demande de livraison pour un nouvel envoi ne seraient pas recevables de la part de FenNec-One.com .

Aucun remboursement ou dédommagement d'aucune sorte ne pourrait être exigé par notre client tant que l'enquête et le litige n'auraient abouti.

Il incombe alors à notre client de faire une enquête de voisinage pour savoir qui a signé ou réceptionné un ou plusieurs colis à sa place, sans l'avertir de l'arrivée de cette livraison ou sans la lui livrer.

Collaboration du client en cas de litige avec le livreur

Dans le cas où un livreur bâcle la livraison par un refus de présenter un bordereau de livraison sous support papier, smartphone ou tablette pour validation de la livraison, ou encore si celui-ci refuse le contrôle de marchandise par notre client (ou son représentant) alors que un ou plusieurs colis seraient abîmés, ou bien que les bandes de garantie seraient interrompues, endommagées ou recollées ou dans d’autres cas de manquements des process habituels des transporteurs, nous avons besoin de l’attention et de la collaboration de notre client destinataire.

Dans tous les cas de réception de marchandise, chez le client, en bureau de Poste ou dans un Point Relai :

Le client doit contrôler sa commande et sa livraison avec une attention particulière.
En cas de colis manquant.s, ou abîmé.s, ou de produit.s manquant.s, le client doit en avertir sous 3 jours ouvrables, à la fois le transporteur et FenNec-One.com par lettre ou mail recommandé. Des photos ou une vidéo sont éventuellement appréciées pour préciser les désordres.
La responsabilité de FenNec-One.com ne saurait être engagée en cas de manquement à ces consignes. Toute réclamation serait nulle et non avenue.

Afin d’éviter tout déboire, ces consignes précises doivent être relayées par notre client à tout voisin, parent ou ami qui réceptionnerait de la marchandise à sa place.

Réception des Livraisons

Validation de la livraison

Le client est informé par mail de l’imminence que sa commande va lui être livrée ou qu’elle est mise à sa disposition en Point Relai.

Lors de la livraison, il appartient au client de vérifier le nombre de colis par rapport à une liste de colisage (ou nombre de colis) dont dispose le livreur sur tablette ou sur papier.

Il appartient également au client de vérifier l’état des colis avec plusieurs options :

· Le ou les colis sont en parfait état

· Un ou plusieurs colis sont abimés, percés, enfoncés, ou l’état ou un détail vous font douter. Une bande de garantie peut avoir été coupée ou mal recollée (un exemple parmi tant d’autres !). Dans ce cas vous devez exiger l’ouverture du ou des colis devant le livreur pour vérifier intégralement la commande.

· Ou vous signez et validez la réception de la livraison après avoir émis des réserves sur le bon de réception du livreur (ces dernières n’ont qu’une valeur indicative)

C’est pourquoi dans ce dernier cas, il est impératif de confirmer ces réserves et réclamations, en signalant dans les 72h ouvrables, par courrier recommandé (postal) à Accessoirement.shop - Service Client Web – 94 Avenue Edouard Vaillant – 92100 Boulogne-Billancourt ou (mail) à contact@accessoirement.fr avec une copie au transporteur (Ne pas oublier de demander au livreur l’adresse du transporteur si celle-ci n’apparait pas – ou pas clairement - sur le bordereau de livraison qu’on aura pas manqué de vous remettre !)

Il appartient au client de procéder de la même façon en cas de réception de sa commande en Point Relai ou si la commande est en souffrance à la Poste.

Contrôle du contenu des colis impossible

Dans le cas où le livreur n’a pas laissé la possibilité au client, ou à son représentant, de vérifier l’état des colis, le client a 10 jours pour informer le transporteur, par lettre recommandée ou par mail recommandé, des manquements constatés (article L. 224-65 du Code de la Consommation).

Réception de la livraison par une tierce personne

Dans le cas où un client donnerait délégation de pouvoir à une personne pour réceptionner à sa place (Parents, amis, voisins, concierges, collègues etc …), le client doit transmettre à cette personne les mêmes consignes de réception de livraison que pour lui, en ce qui concerne le nombre de colis à réceptionner, la qualité et les éventuels doutes sur l’état des colis.

Dans le cas d’une perte de colis, les réserves s’imposent, voire même le refus total de la livraison, en motivant le refus sur le bordereau de livraison.

En cas de colis endommagé, le « réceptionniste de circonstance » doit exiger le contrôle total de la marchandise devant le livreur et émettre des réserves circonstanciées.

En cas de réserves, ces « délégués » devront faire un retour d’information vers notre client, sur les circonstances de la réception de la marchandise, de telle sorte que notre client puisse à son tour confirmer les dommages avec courrier recommandé par lettre postal ou mail, dans les 72h ouvrables, auprès du fournisseur et auprès de FenNec-One .

Absence du client lors de la livraison

En ces d’absence du client, le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boite aux lettre ou laisser la marchandise à une personne de confiance désignée au préalable.

Le transporteur peut aussi contacter notre client par mail ou téléphone pour convenir d’une seconde livraison ou indiquer à notre client une adresse relais en précisant adresse, date et heure de disponibilité de retrait et indiquer la date jusqu’à quand le ou les colis seront disponibles et pourront rester en souffrance.

Si après cette date le client n’a pas été réceptionner sa commande, celle-ci nous sera retournée et nous ne pourrions la livrer à nouveau qu’accompagnée de frais de port, que cette commande ait bénéficié en première livraison d’un franco de port ou non.

Les frais de livraison

Etat d'esprit

Les conditions de frais de livraison tiennent compte de plusieurs facteurs de bon sens mais parfois contradictoires et constituent donc un compromis :

· Les livraisons gratuites pour tous, tout le temps et partout dans le monde ne sont pas éco-responsables.

· Il procède par ailleurs d'une logique commerciale évidente de pouvoir offrir le port au regard d'un certain engagement de niveau de commande de la part de nos clients.

· Les frais de port peuvent constituer une variable d'ajustement et faire l'objet d'une réduction forfaitaire ou provisoire et donc pouvoir être modulés.

· Les frais de transport sont volubiles et les acteurs/prestataires de la logistique évoluent rapidement.

· Les frais de port sont en partie proposés en forfait mais pour une autre part aux frais réels.

· Les transporteurs que nous avons choisis sont rapides et performants, cependant un client qui souhaite une livraison en express pourra nous en faire la demande spécifique par mail à contact@accessoirement.fr . Ces frais de port express resteront à l’entière charge du client, y compris si le client bénéficiait des frais de port offerts en prestation standard.

Seuls les adhérents Carte FenNec bénéficient alors d’un abattement de 15% sur les frais de port en express.

Cet abattement de 15% sur les frais de livraison réservé aux porteurs de la Carte FenNec (à jour de cotisation) s'appliquera également en prestation de frais de port standard aussi bien en Métropole qu'à l'étranger.

Accessoirement.shop travaille avec plusieurs transporteurs ou plateformes logistiques pour un meilleur choix de souplesse, rapidité, fiabilité et tarification.

Sauf accord spécifiques entre les parties, Accessoirement.shop choisit ses prestataires transporteurs et logisticiens en fonction de leurs performances de service par rapport à l'adresse de livraison et également sur des critères de compétence par type de produit ou de tranche de poids.

12.2 Modalités des frais de transport France métropolitaine & Corse. Trois niveaux de frais forfaitaires de livraison sont proposés correspondant à 3 tranches de poids, plus une différenciation pour celles et ceux qui ont une Carte FenNec à jour de cotisation.

La variable poids est prioritaire pour le calcul des frais de port plus que le niveau d'engagement de montant de commande.

· Les frais de transport pour un envoi d'un poids inférieur à 3 Kg sont offerts pour une commande d'un montant net d'achat à partir de 75 € et de 50 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

· Les frais de port pour des envois en dessous du seuil de franco de port pour la tranche de poids inférieur à 3 Kg est de 5.95 € et 4.95 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

· Le port est offert pour un envoi compris entre 3 et 15 Kg pour une commande d'un montant net d'achat à partir de 75 € et de 50 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

· Les frais de port pour cette catégorie de poids entre 3 Kg et 15 Kg en dessous du seuil de franco de port est de 7.95 € et 6.95 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

· Le port est offert pour un envoi compris entre 15 et 30 Kg pour une commande d'un montant net d'achat de 75 € et de 50 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

· Les frais de port pour cette dernière catégorie entre 15 Kg et 30 Kg en dessous du seuil de franco de port est de 11.95 € et 9.95 € pour les adhérents à la Carte FenNec.

Les frais de port, pour les envois d'un poids total supérieur à 30 Kg, seront calculés au plus juste, en optimisant avec différentes variables : de tranche de poids, de forme, de nature de produit et de prestataires avec qui FenNec-One.com travaille.

Les adhérents à la Carte FenNec bénéficient d’un abattement de 15% sur les frais de port de cette tranche supérieure à 30 Kg.

Article Soldé

Tous les articles soldés sont éligibles à un retour dans les 14 jours suivant la date de réception de votre commande.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Voici l'adresse de retour :

ACCESSOIREMENT, Service WEB
94 Av. Edouard Vaillant,

92100 Boulogne-Billancourt

Le remboursement de votre commande sera effectué dans les 14 jours suivant la réception de l'article retourné.

Si vous avez des questions, veuillez contacter notre service client par email à Contact@accessoirement.fr

Modalités des frais de transport Dom Tom, Europe et Monde

Les frais de port sont proposés sur le bon de commande soit aux frais réels ou soit avec une tarification par famille de produit.

Les clients porteurs d'une Carte FenNec en bonne validité bénéficient d'un abattement de 15% sur les frais de transport hors France métropolitaine et Corse.

Sauf accord spécifique entre nos clients éloignés et notre site, FenNec-One.com choisit ses transporteurs.

Le client peut choisir une livraison à une adresse de son choix ou une livraison en Point Relai si ce type de livraison est disponible et si une adresse de Point Relai est disponible dans l'environnement proche de l'adresse du client.

Droit de Rétractation

Législation des retours sous 14 jours

Conformément aux dispositions du code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison de la marchandise pour nous retourner un ou plusieurs articles correspondants à une commande.

Ce délai est porté à 30 jours par FenNec-One.com pour les adhérents Carte FenNec.

Le décompte commence à la date de signature de l’accusé de réception :

Par le client lors de la livraison de la commande à l’adresse indiquée.
Par le client lors d'un enlèvement de colis en Point Relai ou à la Poste.
Par un voisin ou un facteur lorsque celui-ci réceptionne un arrivage de colis à votre place.

Notre acceptation validée par mail sera accompagnée d'un bordereau spécifique vous demandant de nous indiquer quel est le produit à retourner, quel est la raison du retour (non obligatoire mais bien utile pour progresser en qualité de service !) et quels sont vos choix en matière d'échange, d'avoir ou de remboursement.

Aucun article ne peut faire l'objet d'un retour sans acceptation écrite de la part de Accessoirement.shop .

Dans le cas contraire, sans autorisation de FenNec-One.com, le ou les colis seront refusés ou retournés au client.

Un remboursement, à la demande du client, ne sera exécuté que dans le respect stricte du délai de 14 jours, porté à 30 jours pour les adhérents Carte FenNec.

Droit de rétractation dépassé

Les clients non adhérents à la Carte FenNec, qui procèderaient à un retour, y compris avec l'accord de Accessoirement.shop, après un délai de plus de 14 jours après réception de la marchandise, ne pourraient obtenir un remboursement.

De même, les clients adhérents de la Carte FenNec, qui procéderaient à un retour, y compris avec l'accord uniquement verbal de Accessoirement.shop, après un délai de plus de 30 jours après réception de la marchandise, ne pourraient prétendre à un remboursement.

Dans ces 2 cas de dépassement de date de retour pour demande de remboursement, seul un avoir ou un échange, pourra être proposé à nos clients.

L'avoir est nominatif et valable 3 ans à partir de la date d'édition.

Au cas où le client ne souhaite ni avoir ni échange, nous serions contraints de lui retourner les produits qui lui appartiennent.

Dans ces 2 cas susnommés, les frais de port pour une nouvelle livraison seraient à la charge du client et réglables par avance, sauf en ce qui concerne les articles de famille de produit d'équipements pilotes décrits au chapitre "Echange de produit" et si le client n'a pas encore utilisé son second et dernier retour en franco de port pour les seuls équipements pilote.

Nous rappelons l’obligation impérative de retourner un ou plusieurs article, dans le cadre du délai (ou hors délai) du droit de rétractation, dans un état absolument neuf, tel que décrit plus en avant sur la qualité des emballages et des produits en retour.

Exclusion du droit de rétractation

Les articles spécifiques intégrant une dose de personnalisation ne pourront faire l’objet d’aucun retour dans le contexte du droit de rétractation de 14 jours.

Par exemple un tee-shirt personnalisé avec un motif spécifique créé pour un client ne peuvent être échangés ni repris, sauf erreur qualitative d’exécution ou sur erreur de taille ou coloris de la part de Accessoirement.shop .

De même, une pièce technique réalisée spécifiquement pour le véhicule d’un client ne pourra être reprise ni échangée, dans l’absolu, et y compris dans le contexte du droit de rétractation.

Enfin, les dispositions du code de la consommation n’étant applicables qu’aux consommateurs personnes physiques, les clients professionnels ne bénéficient d’aucun droit de rétractation.

Echanges

Echange de produit type équipements pilote

Les frais de retour sont en principe à la charge du client.

Mais Accessoirement.shop prend malgré tout en charge, pour les adhérents à la Carte FenNec, un seul retour, uniquement en ce qui concerne les Equipements Pilote (casques - gants - chaussants – vestes – blousons - pantalons - vêtements de pluie - articles de protection) autant d'articles qui sont sujets à l'obligation d'aboutissement de la bonne taille sur le client utilisateur.

Cette offre n'est valable que pour la France métropolitaine, la Corse, les îles françaises de France Métropolitaine, la Belgique et le Luxembourg, pour des client ayant souscrit une Carte FenNec et en ordre de validité.

Toute autre prise en charge des frais de retour pour échange, autre que ceux décrits pour des équipements pilote et pour les pays susnommés, ne saurait être acceptée.

Les frais de port de tout autre retour seront à la charge de l'acheteur.

Donc, si le client a déjà bénéficié d'un retour gratuit pour échange et si le client souhaite à nouveau nous retourner un produit pour un 2ème échange, ce second retour sera à la charge du client, au niveau des frais de port.

Echange de produit suite à erreur de Accessoirement.shop

Accessoirement.shop prend à sa charge les retours, du fait de sa responsabilité directe, dus à une erreur d’expédition, une mauvaise description au niveau des fiches produit ou une demande de garantie acceptée d’être pris en charge.

Toute autre prise en charge de frais de retour, autre que ces cas susmentionnés, ne saurait être acceptée et auront pour conséquence, des frais de retour à la charge de l’acheteur.

Retours

Modalités de retour suite à une demande de garantie

Une demande de prise en charge de garantie va engendrer une réparation, un échange, ou encore un avoir ou un remboursement du produit incriminé (cf article 19 Garanties).

Mais les demandes de prise en garantie entrainent, dans la plupart des cas, un retour du produit pour expertise, du client vers Accessoirement.shop ou vers notre fournisseur.

Les frais de port sont à la charge du client dans un premier temps concernant les retours de produit à expertiser par nos soins ou par nos fournisseurs.

Seuls les frais de port de retour de produits, du client vers FenNec-One.com, supportés par le client et dont la prise en garantie a pu être acceptée, pourront être remboursés.

Aucun frais de transport en express ne pourra être accepté.

Aucun autres frais supplémentaires ne pourront être réclamés par le client.

Le remboursement des frais de port se fait en principe par le même mode de paiement que la commande initiale et dans un délai n’excédant pas 14 jours ouvrables.

Une demande de retour dans un contexte de demande de garantie doit se faire avec notre accord, après échange entre les parties, par téléphone, par mail ou grâce à une formule de contact dédiée au SAV sur le site.

Le client recevra, en cas d’acceptation de retour, une demande de garantie à remplir et à nous retourner à l’adresse suivante : FenNec-One.com - Service SAV – 94 Avenue Edouard Vaillant – 92100 Boulogne-Billancourt.

Une demande de garantie par écrit sera toujours accompagnée du double de la facture ou du ticket de caisse et d’une photo (ou vidéo).

Qualité des emballages et des produits en retour

L'état neuf et l’emballage des produits en retour sont un même sujet délicat qu'il est nécessaire d'aborder dans ces CGV.

Dans le cas d'un retour sans déballage, il n'y a, en principe, pas de problème.

Le ou les colis repartent comme tel(s).

Le client doit vérifier le bon état général du ou des colis et doit apposer, sur le ou les colis, les bordereaux de retours que nous lui aurons fait parvenir par mail.

Un équipement dédié au pilote peut être retourné après un essayage statique mais pas suite à un essai en roulant sur un véhicule.

Un équipement pilote, un accessoire ou une pièce technique, ne pourront être acceptés, que dans leur parfait état d'emballage d'origine, neufs, propres et complets avec leurs étiquettes, leurs notices, leurs films protecteurs et leurs stickers s'il y en a.

Toujours dans le cas de marchandise déballée, les articles techniques devront impérativement ne pas avoir été montés (sur un véhicule) ni essayés.

Le produit en retour doit être neuf, propre et complet.

Il doit nous être retourné prêt à être revendu tel quel, comme un produit neuf à un autre client.

Ce client peut d’ailleurs être vous-même, au hasard de vos achats dans quelques temps chez FenNec-One.com …

Ces contraintes de retour imposées, y compris pour celles et ceux qui se savent maladroit.e.s ou inattentif.ve.s, sont le corollaire du respect que Accessoirement.shop doit à ses clients.

Lorsque nous vous proposons à l'achat un article neuf, il doit vous être systématiquement livré neuf d'usine, avec ses (éventuels) accessoires complets, housses, stickers et notices !

Dans le cas contraire d'un produit retourné : essayé ou usagé ou rayé ou sale ou incomplet, nous ne pourrions l'échanger ou le rembourser à notre client à sa valeur initiale d’article à l’état neuf et il ne pourrait faire l'objet d'aucun avoir, ni remboursement à sa valeur initiale[ND2] .

Cet article devenu invendable, sur un site de notoriété comme Accessoirement.shop, vous serait à nouveau retourné ou il ferait l’objet d’un remboursement parcellaire intégrant une décote pour dépréciation.

Remboursement

Modalités de remboursement

Accessoirement.shop rembourse son client dans les cas énoncés ci-dessus des présentes CGV.

Tous ces types de remboursements sont assujettis aux contraintes suivantes, selon les Articles L216-2 et L216-3 et L114-1 du Code de la Consommation : Le client devra faire une demande de remboursement auprès de Accessoirement.shop par écrit en courrier postal à Accessoirement.shop 94 Avenue Edouard Vaillant 92100 Boulogne-Billancourt ou par mail à contact@accessoirement.fr .

Accessoirement.shop met également à la disposition du client sur son site un formulaire de retour incluent un processus de remboursement.

Le client, lors de sa demande de remboursement adressé par écrit à Accessoirement.shop, devra bien sûr indiquer son nom mais aussi la date et le N° de la commande qui fait l'objet de la demande de remboursement.

Dans le cas d'une demande de remboursement, pour cause de dépassement de délai de livraison par Accessoirement.shop de plus de 7 jours ouvrés par rapport au délai maximum indiqué sur l'accusé de réception de la commande (évoqué ci-dessus dans le chapitre 10.9) le client devra dans un 1er temps exiger par écrit, une livraison imminente par Accessoirement.shop, avec une date butoir raisonnable de son choix.

Dans le cas où Accessoirement.shop ne répondrait pas à cette injonction de livraison ou si Accessoirement.shop ne respectait pas le nouveau délai, la vente serait résolue.

Dans un second temps, et pour les autres cas de remboursement également, Accessoirement.shop procédera au remboursement de la totalité des sommes versées, par la même voie que le paiement original, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la demande de remboursement par le client.

Les actions personnelles se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer.